Mentions légales
Éditeur du site
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Nom commercial : Kalnesse
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Statut juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
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Responsable de la publication : Younes ZD
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Adresse de domiciliation : 8 bis rue Abel, 75012 Paris, France
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Numéro d’immatriculation : 939 003 802
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Adresse e-mail : Kalnesse.xyz@gmail.com
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Numéro de téléphone : 07 53 75 30 32
Directeur de la publication
Monsieur Younes ZD, en qualité d’entrepreneur individuel.
Hébergement
Le site est hébergé par :
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Shopify Inc.
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151 O’Connor Street, Ground Floor
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Ottawa, Ontario K2P 2L8
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Canada
Activité
La boutique Kalnesse est une boutique de commerce électronique (B2C) proposant la vente de produits exclusivement à destination de consommateurs particuliers.
TVA
L’éditeur n’est pas assujetti à la TVA, conformément à l’article 293 B du Code général des impôts.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.